Infrastructure et souveraineté · Couche 4
Modèle ouvert (poids ouverts)
Un modèle d’IA dont les « poids », ses réglages appris, sont publiés : vous pouvez l’installer chez vous, dans les limites de sa licence.
Pour se le représenterC’est comme recevoir un moteur prêt à monter, sans les plans de l’usine ni la liste des pièces : vous pouvez l’installer et le régler, pas le refabriquer. Le bon de livraison précise ce que vous avez le droit d’en faire.
En pratiqueOuvert ne veut pas dire libre de droits : vous gagnez la maîtrise, et vous prenez en charge l’exploitation.
Une direction des achats compare deux modèles ouverts pour analyser ses contrats fournisseurs en interne. Le premier est publié sous licence Apache 2.0 ; le second impose une politique d’usage acceptable et réserve certains droits à son éditeur. Avant de choisir, le juriste vérifie trois points : usage commercial, conditions de redistribution et régions exclues. La licence pèse autant que la performance dans la décision.
Sous l’AI Act, l’éditeur d’un modèle publié sous licence libre est dispensé d’une partie de la documentation, si la licence permet d’accéder au modèle, de l’utiliser, de le modifier et de le redistribuer. Restent dus la politique de droit d’auteur et le résumé des données d’entraînement, et aucune dispense ne vaut pour un modèle à risque systémique (UE · AI Act, art. 53). De votre côté, vous restez responsable de votre usage : maîtrise de l’IA par vos équipes (UE · AI Act, art. 4), obligations de déployeur si l’usage est à haut risque (UE · AI Act, art. 26). Héberger le modèle chez vous garde vos données, mais la sécurité (UE · RGPD, art. 32) et le registre des traitements (UE · RGPD, art. 30) restent à votre charge.
« Sous quelle licence exacte ce modèle est-il publié, qu’interdit-elle pour notre usage, et qui chez vous suit ses mises à jour de sécurité ? »
Pas forcément. La définition de l’IA open source publiée en octobre 2024 (États-Unis · Open Source Initiative) exige les poids, le code complet et assez d’information sur les données d’entraînement pour construire un système équivalent. La plupart des modèles dits ouverts ne publient que les poids.
Oui. La politique d’usage de Llama 3.2 (États-Unis · Meta) n’accorde pas les droits sur ses modèles multimodaux aux entreprises dont le principal établissement est dans l’Union européenne, sauf aux utilisateurs finaux d’un produit qui les intègre. D’où l’intérêt de lire chaque licence et sa politique d’usage, version par version.
Rarement pour un simple ajustement. Les lignes directrices de la Commission (UE · Commission européenne, juillet 2025) présument une modification importante au-delà d’un tiers de la puissance de calcul utilisée pour entraîner le modèle d’origine. Vous restez en revanche responsable du système que vous construisez avec lui.
Fiche pédagogique, pas un avis juridique. À jour au 29 octobre 2026.